Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site www.altays.com est édité par la société ALTAYS.

  • Forme juridique : SAS
  • Siège social : 3 Cité d’Hauteville, 75010 Paris, France
  • Hébergement : Serveurs Altays — Datacenter Iliad, Vitry-sur-Seine (France)
  • Contact : contact@altays.com

2. Hébergement

Le site www.altays.com est hébergé sur les infrastructures de la société Altays, dont le siège social est situé 3 Cité d’Hauteville, 75010 Paris. Les serveurs sont localisés au datacenter Iliad à Vitry-sur-Seine (France), garantissant un hébergement souverain au sein de l’Union européenne.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site www.altays.com (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive de la société ALTAYS ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de l’un quelconque de ces éléments, sans autorisation écrite préalable d’ALTAYS, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Protection des bases de données

Conformément à la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition de la directive 96/9/CE, ALTAYS est producteur et propriétaire des bases de données composant le présent site. Toute extraction, réutilisation ou reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

5. Limitation de responsabilité

ALTAYS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, ALTAYS ne peut garantir l’exhaustivité, la précision ou l’adéquation des informations publiées à un usage particulier et décline toute responsabilité pour les erreurs, omissions ou résultats obtenus par l’utilisation de ces informations.

ALTAYS ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, ni des dommages provenant d’une interruption de service ou d’une indisponibilité du site.

6. Liens hypertextes

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse : contact@altays.com